Conseils Municipaux de Villemontais

Retrouvez les arrêtés et les délibérations du Conseil Municipal de Villemontais

REUNION DU 13 NOVEMBRE

512024 DETR EXERCICE 2025 RENOVATION THERMIQUE BATIMENT COMMUNAL (405Ko) publié le 21/11/2024 à 11:21
502024 DETR EXERCICE 2025 RENOVATION THERMIQUE TOITURE CANTINE (412Ko) publié le 21/11/2024 à 11:21
492024 DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME VOIRIE 2025 (368Ko) publié le 21/11/2024 à 11:20
482024 ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2024 ASSOCIATIONS (392Ko) publié le 20/11/2024 à 09:47
472024 REFECTION SOL SALLE OMNISPORTS ENVELOPPE SOLIDARITE (392Ko) publié le 20/11/2024 à 09:45
462024 REFECTION TOIT BATIMENT COMMUNAL ENVELOPPE DE SOLIDARITE (376Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
452024 REFECTION TOIT LOCAL COMMUNAL ENVELOPPE DE SOLIDARITE (374Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
442024 REFECTION TOIT CANTINE ENVELOPPE DE SOLIDARITE (390Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
432024 TARIFS SALLES COMMUNALES DE VILLEMONTAIS POUR PERSONNE TRAVAILLANT SUR LA COMMUNE (330Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43
422024 LOCATION SALLE ERA POUR ASSOCIATION EXTERIEURE (371Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43
412024 DECISION MODIFICATIVE N°3 (347Ko) publié le 20/11/2024 à 09:42

REUNION DU 30 SEPTEMBRE

LISTE DES DELIBERATIONS (209Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28
402024 AVENANT 1 ROANNAIS AGGLO PLAN DE FORMATION (443Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28
392024 CHOIX DE L'ENTREPRISE VOIRIE 2024 (355Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28

REUNION DU 05 SEPTEMBRE

LISTE DES DELIBERATIONS (232Ko) publié le 03/10/2024 à 09:24
382024 APPROBATION CONVENTION DE MISE EN RESEAU DES MEDIATHEQUES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (330Ko) publié le 11/09/2024 à 08:22
372024 APPROBATION AVENANT CONVENTION API RESTAURATION AVEC ALTERNATIVE A LA VIANDE ET VEGETARIENNE (404Ko) publié le 11/09/2024 à 08:21
362024 BAIL POUR LOGEMENT AU-DESSUS DE L'ECOLE PUBLIQUE (450Ko) publié le 11/09/2024 à 08:20

REUNION DU 24 JUIN 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (243Ko) publié le 03/07/2024 à 08:31
352024 APPROBATION DE LA VENTE D'UNE PARCELLE SECTION A N° 1724 A M. JOURDA DIDIER (396Ko) publié le 02/07/2024 à 15:21
342024 CHARTE DE LA DOTATION POUR L'INVESTISSEMENT COMMUNAL (473Ko) publié le 02/07/2024 à 15:20
332024 ADOPTION DU RAPPORT TRIENNAL D'ARTIFICIALISATION DES SOLS (435Ko) publié le 02/07/2024 à 15:19
322024 AVIS SUR LE PROJET PROGRAMME LOCAT DE L'HABITAT 2025 2030 (493Ko) publié le 02/07/2024 à 15:19

REUNION DU 30 MAI 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (250Ko) publié le 03/10/2024 à 09:25
312024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS FONCTIONNEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (435Ko) publié le 02/07/2024 à 15:22
302024 APPROBATION DU PRIX DU REPAS COMPLET 5 ELEMENTS SANS LE PAIN API RESTAURATION (376Ko) publié le 03/06/2024 à 10:11
292024 MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE (517Ko) publié le 03/06/2024 à 10:10
282024 APPROBATION DE CONVENTION INSTRUCTION ACTES PUBLICITE ROANNAIS AGGLOMERATION (541Ko) publié le 03/06/2024 à 10:10
272024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INVESTISSEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (500Ko) publié le 03/06/2024 à 10:09

REUNION DU 11 AVRIL

LISTE DES DELIBERATIONS (338Ko) publié le 18/04/2024 à 15:58
262024 DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE (386Ko) publié le 18/04/2024 à 08:53
252024 CONTRAT D'ASSOCIATION PARTICIPATION ECOLE PRIVEE 2023 2024 (446Ko) publié le 18/04/2024 à 08:52
242024 APPROBATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'APEL (417Ko) publié le 18/04/2024 à 08:52
232024 APPROBATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SOU DES ECOLES POUR UN VOYAGE (366Ko) publié le 18/04/2024 à 08:51
222024 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF POUR 30 HEURES A COMPTER DU 1ER MAI 2024 (381Ko) publié le 18/04/2024 à 08:50
212024 RIFSEEP (1121Ko) publié le 18/04/2024 à 08:49
202024 CREATION DE MARQUAGE AU SOL AU BOURG DE LA COMMUNE DEMANDE AMENDE DE POLICE (375Ko) publié le 18/04/2024 à 08:49
192024 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX (471Ko) publié le 18/04/2024 à 08:48
182024 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 (348Ko) publié le 18/04/2024 à 08:45
172024 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2024 (334Ko) publié le 18/04/2024 à 08:45
162024 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 (446Ko) publié le 18/04/2024 à 08:45
152024 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF (427Ko) publié le 18/04/2024 à 08:44

REUNION DU 14 03 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (254Ko) publié le 18/04/2024 à 15:58
142024 ACCEPTATION VENTE DE LA PARCELLE PISSE LOUP A M. PAIRE ROMAIN (452Ko) publié le 22/03/2024 à 08:17
132024 APPROBATION DE LA VENTE PARCELLE A M. ET MME CHARPENET (457Ko) publié le 22/03/2024 à 08:16
122024 APPROBATIONH DU REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES 4 SAISONS (573Ko) publié le 22/03/2024 à 08:15
112024 RENTREE SCOLAIRE 2024 2025 HORAIRES (399Ko) publié le 22/03/2024 à 08:15

REUNION DU 15 FEVRIER 2024

102024 LOCATION DE LA SALLE DES 4 SAISONS (408Ko) publié le 27/02/2024 à 11:35
092024 AUTORISATION DE CREDIT (417Ko) publié le 27/02/2024 à 11:35
082024 ACCEPTATION DE LA VENTE DE LA PARCELLE SITUEE AU BOURG A M. ET MME SURY (474Ko) publié le 27/02/2024 à 11:35

REUNION DU 18 JANVIER 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (284Ko) publié le 19/02/2024 à 11:15
072024 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'APPLICATION INFORMATIQUE PARTAGEE (359Ko) publié le 22/01/2024 à 14:24
062024 ACCEPTATION DE LA VENTE DE LA PARCELLE A N° 1451 (438Ko) publié le 22/01/2024 à 14:23
052024 LOCATION F1 AU-DESSUS DE LA MAIRIE : MONTANT DU LOYER ET CAUTION (426Ko) publié le 22/01/2024 à 14:22
042024 REMBOURSEMENT FACTURE MEN AU CAFE DE LA COTE (337Ko) publié le 22/01/2024 à 14:21
032024 COMPLEMENT ATTRIBUTION SUBVENTION 2023 (353Ko) publié le 22/01/2024 à 14:21
022024 MODIFICATION RIFSEEP (1121Ko) publié le 22/01/2024 à 14:20
012024 ANNULATION RIFSEEP (374Ko) publié le 22/01/2024 à 14:20

REUNION DU 07 DECEMBRE

LISTE DES DELIBERATIONS (322Ko) publié le 22/01/2024 à 14:11
852023 ELABORATION DES ZONES ACCELERATION POU RIMPLANTATION INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION ENERGIES RENOUVELABLES (780Ko) publié le 28/12/2023 à 09:26
842023 DECISION MODIFICATIVE 2 (344Ko) publié le 28/12/2023 à 09:25
832023 DECISION MODIFICATIVE 4 (343Ko) publié le 28/12/2023 à 09:25
822023 NOMINATION D'UN DELEGUE POUR LA SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS (357Ko) publié le 28/12/2023 à 09:24
812023 RIFSEEP (1153Ko) publié le 15/12/2023 à 15:54
802023 ATTRIBUTION SUBVENTIONS ASSOCIATIONS (392Ko) publié le 15/12/2023 à 15:53
792023 ENVELOPPE DE SOLIDARITE (415Ko) publié le 15/12/2023 à 15:52
782023 ENVELOPPE VOIRIE 2024 (415Ko) publié le 15/12/2023 à 15:51
772023 DM3 (342Ko) publié le 15/12/2023 à 15:51
762023 CLOTURE REGIE D'AVANCE (421Ko) publié le 15/12/2023 à 15:50

REUNION DU 16 NOVEMBRE

LISTE DES DELIBERATIONS (320Ko) publié le 22/01/2024 à 14:11
742023 CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (668Ko) publié le 22/11/2023 à 09:46
732023 AIDE FINANCIERE POUR LA MEDIATHEQUE DE VILLEMONTAIS (512Ko) publié le 22/11/2023 à 09:45
722023 MODIFICATION DU COMPTE 1068 SUITE A UNE ERREUR (457Ko) publié le 22/11/2023 à 09:45
712023 ACCEPTATION VENTE DE TERRAIN (445Ko) publié le 22/11/2023 à 09:44
702023 SIEL TRAITEMENT DES LANTERNE A VAPEUR DE MERCURE (637Ko) publié le 22/11/2023 à 09:44
692023 ACCEPTATION CONVENTION MISE A DISPOSITION (482Ko) publié le 22/11/2023 à 09:43
682023 MODIFICATION FONDS DE CONCOURS INV (452Ko) publié le 22/11/2023 à 09:41
672023 PAEN PROGRAMME 2023 2027 (447Ko) publié le 22/11/2023 à 09:40

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR 14 MARS 2024 (109Ko) publié le 08/03/2024 à 16:08

COMPTES RENDUS

COMPTE RENDU DU 11 AVRIL (3097Ko) publié le 29/07/2024 à 16:36
COMPTE RENDU DU 15 FEVRIER (3253Ko) publié le 29/07/2024 à 16:36
COMPTE RENDU DU 18 JANVIER (1944Ko) publié le 29/07/2024 à 16:35
COMPTE RENDU DU 7 DECEMBRE (3000Ko) publié le 22/01/2024 à 14:16
COMPTE RENDU DU 16 NOVEMBRE 2023 (2568Ko) publié le 22/01/2024 à 14:15
COMPTE RENDU DU 12 OCTOBRE 2023 (1207Ko) publié le 22/01/2024 à 14:14
COMPTE RENDU DU 14 SEPTEMBRE (2549Ko) publié le 09/11/2023 à 17:12
ORDRE DU JOUR 12 10 (139Ko) publié le 05/10/2023 à 14:39
COMPTE RENDU DU 03 JUILLET (423Ko) publié le 18/09/2023 à 13:55
COMPTE RENDU DU 9 JUIN (1064Ko) publié le 18/09/2023 à 13:54
COMPTE RENDU 24 MAI (765Ko) publié le 04/07/2023 à 10:31
COMPTE RENDU LE 04 AVRIL (2275Ko) publié le 04/07/2023 à 10:31
COMPTE RENDU DU 02 MARS (638Ko) publié le 01/06/2023 à 08:27
COMPTE RENDU DU 12 JANVIER 2023 (325Ko) publié le 08/03/2023 à 10:35
LE 1ER DECEMBRE 2022 (2978Ko) publié le 16/01/2023 à 09:21