Retrouvez les arrêtés et les délibérations du Conseil Municipal de Villemontais
REUNION DU 16 NOVEMBRE742023 CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (668Ko) publié le 22/11/2023 à 09:46732023 AIDE FINANCIERE POUR LA MEDIATHEQUE DE VILLEMONTAIS (512Ko) publié le 22/11/2023 à 09:45722023 MODIFICATION DU COMPTE 1068 SUITE A UNE ERREUR (457Ko) publié le 22/11/2023 à 09:45712023 ACCEPTATION VENTE DE TERRAIN (445Ko) publié le 22/11/2023 à 09:44702023 SIEL TRAITEMENT DES LANTERNE A VAPEUR DE MERCURE (637Ko) publié le 22/11/2023 à 09:44692023 ACCEPTATION CONVENTION MISE A DISPOSITION (482Ko) publié le 22/11/2023 à 09:43682023 MODIFICATION FONDS DE CONCOURS INV (452Ko) publié le 22/11/2023 à 09:41672023 PAEN PROGRAMME 2023 2027 (447Ko) publié le 22/11/2023 à 09:40DELIBERATIONS DU 12 OCTOBRE 2023662023 OUVERTURE DE CREDIT (432Ko) publié le 22/11/2023 à 09:43LISTE DES DELIBERATIONS (276Ko) publié le 08/11/2023 à 11:33652023BIS APPROBATION CONVENTION ENTRE LA PREFECTURE ET LA COMMUNE DE VILLEMONTAIS POUR LA (409Ko) publié le 27/10/2023 à 10:52652023 PRESTATION DE SERVICE POUR L'INSTRUCTION DE LA PARTIE ACCESSIBILITE DES AUTORISATIONS DE TRAVAUX PORTANT SUR UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC AU BENEFICE DES COMMUNES MEMBRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (513Ko) publié le 27/10/2023 à 10:58642023 PRESTATION DE SERVICE POUR L'INSTRUCTION DE LA PARTIE ACCESSIBILITE (513Ko) publié le 27/10/2023 à 10:58632023 AVENANT AU CONTRAT POUR LA MISE EN PLACE D'UN SITE INTERNET AVEC LA SOCIETE LA MONTAGNE (455Ko) publié le 27/10/2023 à 10:31622023 REALISATION D'UN PLATEAU TRAVERSANT CHOIX DE L'ENTREPRISE EIFFAGE DE PERREUX (418Ko) publié le 27/10/2023 à 10:25DELIBERATION DU 14 SEPTEMBRELISTE DES DELIBERATIONS (334Ko) publié le 27/10/2023 à 10:10612023 LOCATION DE LA SALLE DE LA CANTINE GARDERIE MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR (1222Ko) publié le 27/10/2023 à 10:11602023 VENTE TERRAIN A MONSIEUR LASSAIGNE CHRISTOPHE (488Ko) publié le 03/10/2023 à 08:37592023 ACCEPTATION VENTE TERRAIN A MONSIEUR THINON BENJAMIN (460Ko) publié le 03/10/2023 à 08:36582023 ACCEPTATION VENTE TERRAIN M. BENETIERE MAURICE (462Ko) publié le 03/10/2023 à 08:25572023 ACCEPTATION VENTE TERRAIN M. GAY PIERRE (455Ko) publié le 03/10/2023 à 08:24562023 VENTE PARCELLES MONSIEUR PAIRE ROMAIN (490Ko) publié le 03/10/2023 à 08:23552023 ACCEPTATION VENTE PARCELLE M. AGNIEL FRANCOIS (462Ko) publié le 03/10/2023 à 08:23542023 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC ENEDIS (495Ko) publié le 18/09/2023 à 14:21DELIBERATION DU 06 JUILLETLISTE DES DELIBERATIONS (416Ko) publié le 13/07/2023 à 11:10532023 APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR (358Ko) publié le 13/07/2023 à 11:09522023 DECISION MODIFICATIVE N° 1 (343Ko) publié le 13/07/2023 à 11:08512023 OUVERTURE DE CREDIT COMPTE DE TIERS (470Ko) publié le 11/07/2023 à 14:03502023 AUGMENTATION PRIX DU REPAS DE LA CANTINE (450Ko) publié le 11/07/2023 à 14:03492023 AUGMENTATION COMPTE FOURNITURES SCOLAIRES (334Ko) publié le 11/07/2023 à 14:03482023 SUBVENTION CCAS VILLEMONTAIS POUR UKRAINE (384Ko) publié le 11/07/2023 à 14:02472023 CONVENTION IMPLANTATION EQUIPEMENT TEHNIQUES CLOCHER (494Ko) publié le 11/07/2023 à 14:01462023 APPROBATION NOUVEAU CONTRAT GROUPAMA (362Ko) publié le 11/07/2023 à 14:01452023 REFERENT DEONTOGOGUE CDG42 (652Ko) publié le 10/07/2023 à 16:15442023 AVENANT 1 BAIL F1 (388Ko) publié le 10/07/2023 à 16:15432023 AVENANT 1 LOCATION F1 BIS (447Ko) publié le 10/07/2023 à 16:14422023 BAIL LOGEMENT DE FONCTION (473Ko) publié le 10/07/2023 à 16:14412023 API RESTAURATION REVALORISATION DU PRIX DU REPAS (406Ko) publié le 10/07/2023 à 16:14402023 MAINTENANCE LOGICIEL 3 D OUEST (378Ko) publié le 10/07/2023 à 16:13392023 CONVENTION MISE A DISPOSITION MAM (433Ko) publié le 10/07/2023 à 16:12DELIBERATION DU 03 JUILLETLISTE DES DELIBERATIONS (203Ko) publié le 18/09/2023 à 13:52382023 DESIGNATION DELEGUES POUR ELECTION SENATORIALE (585Ko) publié le 04/07/2023 à 10:17DELIBERATION DU 13 JUIN372023 RENONCIATION DROIT DE PREMPTION CONSORTS BUISSON A EPORA (428Ko) publié le 15/06/2023 à 08:34DELIBERATION DU 09 JUINLISTE DES DELIBERATIONS (204Ko) publié le 15/09/2023 à 14:4636B2023 DESIGNATION DELEGUES ANNULE ET REMPLACE (584Ko) publié le 15/06/2023 à 08:32362023 DESIGNATION DES DELEGUES POUR L'ELECTION DES SENATEURS (227Ko) publié le 15/06/2023 à 08:26FEUILLE DE PROCLAMATION (364Ko) publié le 09/06/2023 à 20:13DELIBERATION 24 05LISTE DES DELIBERATIONS (394Ko) publié le 15/06/2023 à 08:25352023 TARIF PREFERENTIEL LOCATION DU 29 AVRIL ENDURO CROSS (141Ko) publié le 15/06/2023 à 08:25342023 INCORPORATION AU DOMAINE COMMUNAL BIEN SANS MAITRE (306Ko) publié le 15/06/2023 à 08:24332023 (217Ko) publié le 15/06/2023 à 08:22322023 LOCATION SALLE ERA DU 12 AU 16 MAI CAUTION ENCAISSEE (179Ko) publié le 26/05/2023 à 16:25312023 MODIFICATION CONCERNANT LA LOCATION DE LA SALLE ERA (189Ko) publié le 26/05/2023 à 16:24302023 FONDS DE CONCOURS INVESTISSEMENT 2023 (217Ko) publié le 26/05/2023 à 16:24292023 APPROBATION CONVENTION POINTS D'EAU INCENDIE ROANNAISE DE L'EAU (197Ko) publié le 25/05/2023 à 17:31282023 UTILISATION SALLE DE LA MAIRIE PAR INFIRMIERE (184Ko) publié le 25/05/2023 à 17:29272023 LOCATION F1 AU DESSUS DE LA MAIRIE LOYER ET CAUTION (170Ko) publié le 25/05/2023 à 17:28262023 PARTICIPATION POUR ECOLE ST MARTIN (178Ko) publié le 25/05/2023 à 17:27252023 APPROBATION CONVENTION ETUDE ET VEILLE FONCIERE EPORA (275Ko) publié le 25/05/2023 à 17:27242023 DELEGATION DROIT DE PREEMPTION A EPORA (269Ko) publié le 25/05/2023 à 17:26232023 AVENANT 1 LOT 5 MAM (169Ko) publié le 25/05/2023 à 17:26222023 APPROBATION DEVIS SARL BROSSARD POUR MAM (176Ko) publié le 25/05/2023 à 17:25DELIBERATIONS DU 14 AVRILLISTE DES DELIBERATIONS (113Ko) publié le 01/06/2023 à 10:45APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2023 (144Ko) publié le 25/05/2023 à 17:24202023 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX (183Ko) publié le 12/04/2023 à 11:52192023 TARIFS CONCESSIONS CIMENTIERE ET COLUMBARIUM (154Ko) publié le 12/04/2023 à 11:51182023 TARIFS SALLES COMMUNALES (173Ko) publié le 12/04/2023 à 11:50172023 LOCATION MAISON ASSISTANTE MATERNELLE A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2023 (175Ko) publié le 12/04/2023 à 11:50162023 LOCATION SALLE COMMUNALE 42 RUE MONSEIGNEUR DADOLLE A COMPTER DU 01 JUIN 2023 (163Ko) publié le 12/04/2023 à 11:49152023 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (179Ko) publié le 07/04/2023 à 14:52142023 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2022 (138Ko) publié le 07/04/2023 à 14:52132023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 (177Ko) publié le 07/04/2023 à 14:51122023 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 (178Ko) publié le 07/04/2023 à 14:51DELIBERATION DU 02 MARS 2023LISTE DES DELIBERATIONS (110Ko) publié le 30/05/2023 à 14:59112023 TARIF SALLE ERA ASSOCIATION EXTERIEURE (149Ko) publié le 07/04/2023 à 14:45102023 ACCEPTATION ACQUISITION PARCELLES M. PEREY JOSEPH (163Ko) publié le 07/04/2023 à 14:42092023 DESIGNATION MEMBRE CIAF (178Ko) publié le 07/04/2023 à 14:41082023 ACCEPTATION NOUVEAU CONTRAT D'ASSURANCE VILLASSUR AVEC GROUPAMA LYON (154Ko) publié le 08/03/2023 à 10:40072023 APPROBATION CONVENTION D'ADHESION SANTE AU TRAVAIL AVEC LE CDG42 (150Ko) publié le 08/03/2023 à 10:39062023 MISE EN PLACE D'UN RECOUVREEMNT DE CREANCE POUR ENLEVEMENT DE DEPOTS SAUVAGES (180Ko) publié le 08/03/2023 à 10:38052023 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE (176Ko) publié le 08/03/2023 à 10:38042023 VENTE DE LA PARCELLE SECTION A N° 2544 A LECLERCQ ODILE (165Ko) publié le 08/03/2023 à 10:37DELIBERATIONS DU 12 JANVIER 2023LISTE DES DELIBERATIONS (89Ko) publié le 17/03/2023 à 08:57032023 EXTINCTION ECLAIRAGE DU PARC (405Ko) publié le 08/03/2023 à 10:34022023 CHOIX ENTREPRISE RESERVE MAUCET (11Ko) publié le 16/01/2023 à 09:17012023 COMPOSITION COMMISSION APPEL D'OFFRE (526Ko) publié le 16/01/2023 à 09:16COMPTES RENDUSCOMPTE RENDU DU 14 SEPTEMBRE (2549Ko) publié le 09/11/2023 à 17:12ORDRE DU JOUR 12 10 (139Ko) publié le 05/10/2023 à 14:39COMPTE RENDU DU 03 JUILLET (423Ko) publié le 18/09/2023 à 13:55COMPTE RENDU DU 9 JUIN (1064Ko) publié le 18/09/2023 à 13:54COMPTE RENDU 24 MAI (765Ko) publié le 04/07/2023 à 10:31COMPTE RENDU LE 04 AVRIL (2275Ko) publié le 04/07/2023 à 10:31COMPTE RENDU DU 02 MARS (638Ko) publié le 01/06/2023 à 08:27COMPTE RENDU DU 12 JANVIER 2023 (325Ko) publié le 08/03/2023 à 10:35LE 1ER DECEMBRE 2022 (2978Ko) publié le 16/01/2023 à 09:21