Conseils Municipaux de Villemontais

Retrouvez les arrêtés et les délibérations du Conseil Municipal de Villemontais

Réunion du 19 mai 2026

LISTE DES DELIBERATIONS (338Ko) publié le 29/05/2026 à 10:44
COMPTE RENDU (4266Ko) publié le 28/05/2026 à 09:00

REUNION DU 20 MARS 2026

192026 DESIGNATION DES DELEGUES DU CNAS (370Ko) publié le 25/03/2026 à 09:47
182026 DESIGNATION DES DELEGUES DU SIEL (390Ko) publié le 25/03/2026 à 09:46
172026 FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS (471Ko) publié le 25/03/2026 à 09:46
162026 CREATION DES POSTES D'ADJOINTS (434Ko) publié le 25/03/2026 à 09:45
152026 DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS (408Ko) publié le 25/03/2026 à 09:45
142026 ELECTION DU MAIRE (419Ko) publié le 25/03/2026 à 09:45

REUNION DU 26 FEVRIER 2026

LISTE DES DELIBERATIONS (224Ko) publié le 04/03/2026 à 10:19
132025 ACCEPTATION DEVIS BUREAU D'ETUDE PRADON POUR RUE MONSEIGNEUR DADOLLE (502Ko) publié le 02/03/2026 à 13:53
122026 AUTORISATION A EPORA DE PREEMPTER POUR TENEMENT AUGEREAU (401Ko) publié le 02/03/2026 à 13:52

REUNION DU 22 JANVIER 2026

LISTE DES DELIBERATIONS (261Ko) publié le 04/03/2026 à 10:21
092026 CURE NOUVEAU MONTANT DE VENTE (341Ko) publié le 26/01/2026 à 11:23
082026 AUTORISATION DE CREDIT (398Ko) publié le 26/01/2026 à 11:22
072026 APPROBATION MODIFICATION N° 1 PLU (788Ko) publié le 26/01/2026 à 11:22
052026 CREATION POSTE REDACTEUR (413Ko) publié le 26/01/2026 à 11:21
042026 RIFSEEP ANNEE 2026 (2103Ko) publié le 26/01/2026 à 11:20
032026 AUTORISATION SPECIALES D'ABSENCE (2261Ko) publié le 26/01/2026 à 11:20

REUNION DU 08 JANVIER 2026

LISTE DES DELIBERATIONS (222Ko) publié le 04/03/2026 à 10:22
022026 CONVENTION TRANSFERT EPORA (465Ko) publié le 26/01/2026 à 11:19
012026 EPORA REVISION DE PRIX (482Ko) publié le 26/01/2026 à 11:19

REUNION DU 04 DECEMBRE 2025

LISTE DES DELIBERATIONS (313Ko) publié le 04/03/2026 à 10:22
672025 FONDS DE CONCOURS ROANNAIS AGGLOMERATION (502Ko) publié le 24/12/2025 à 09:43
662025 AAP MEDIATHEQUE ORDINATEUR (739Ko) publié le 24/12/2025 à 09:43
652025 DM 3 (328Ko) publié le 24/12/2025 à 09:42
642025 AAP MEDIATHEQUE MOBILIER (748Ko) publié le 24/12/2025 à 09:42
632025 DECISION MODIFICATIVE N° 2 (320Ko) publié le 10/12/2025 à 08:54
622025 VOIRIE 2026 DEMANDE DE SUBVENTION (343Ko) publié le 10/12/2025 à 08:54
612025 RECENSEMENT DE LA POPULATION NOMBRE ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS (521Ko) publié le 10/12/2025 à 08:54
602025 CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR SOL DU BASKET (383Ko) publié le 10/12/2025 à 08:53
592025 ROANNAIS AGGLOMERATION ATELIER FISCAL (528Ko) publié le 10/12/2025 à 08:53
582025 MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL ET HORAIRES (436Ko) publié le 10/12/2025 à 08:52

REUNION DU 13 NOVEMBRE 2025

COMPTE RENDU (2716Ko) publié le 30/01/2026 à 08:44
LISTE DES DELIBERATIONS (271Ko) publié le 10/12/2025 à 08:50
572025 VENTE PARCELLE SECTION A NUMERO 509 (368Ko) publié le 17/11/2025 à 08:28
562025 AVENANT 1 REFERENT DEONTOLOGUE (590Ko) publié le 17/11/2025 à 08:27
552025 DELEGATION DPU EPORA (522Ko) publié le 17/11/2025 à 08:27
542025 PRET LONG TERME CREDIT MUTUEL (407Ko) publié le 17/11/2025 à 08:26
532025 VOIRIE 2025 CHOIX DE L'ENTREPRISE (351Ko) publié le 17/11/2025 à 08:26
522025 PLU MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 MISE ADISPOSITION (789Ko) publié le 17/11/2025 à 08:26
512025 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS (399Ko) publié le 17/11/2025 à 08:25
502025 REGLEMENT SUBVENTIONS ASSOCIATIONS (424Ko) publié le 17/11/2025 à 08:25
492025 DISSOLUTION DU CCAS (420Ko) publié le 17/11/2025 à 08:24
482025 DECISION MODIFICATIVE N° 1 (451Ko) publié le 17/11/2025 à 08:24

REUNION DU 9 OCTOBRE 2025

COMPTE RENDU (2824Ko) publié le 26/01/2026 à 11:15
LISTE DES DELIBERATIONS (279Ko) publié le 13/10/2025 à 16:27
472025 TARIF LOCATION SALLE ERA BOOM HALLOWEEN (358Ko) publié le 10/10/2025 à 16:07
462025 VENTE DE LA CURE NOUVEAU MONTANT (331Ko) publié le 10/10/2025 à 16:06
452025 ACCEPTATION DEVIS POUR FENETRES SALLE ERA (391Ko) publié le 10/10/2025 à 16:06
442025 MODIFICATION SIMPLIFIEE DE NON REALISATION (1362Ko) publié le 10/10/2025 à 16:05
432025 ADHESION MUTUELLE (1305Ko) publié le 10/10/2025 à 16:04
422025 VENTE PARCELLE DE TERRAIN (428Ko) publié le 10/10/2025 à 16:03

REUNION DU 04 SEPTEMBRE 2025

COMPTE RENDU (2488Ko) publié le 26/01/2026 à 16:16
412025 CESSION A TITRE GRATUIT BARNUM PAR LA REGION (371Ko) publié le 09/09/2025 à 08:36
402025 TARIF EXCEPTIONNEL LOCATION CANTINE (360Ko) publié le 09/09/2025 à 08:36
392025 BAIL POUR LOGEMENT (443Ko) publié le 09/09/2025 à 08:35
382025 RIFSEEP (2141Ko) publié le 09/09/2025 à 08:35

REUNION DU 24 JUIN 2025

COMPTE RENDU (2095Ko) publié le 26/01/2026 à 11:12
LISTE DES DELIBERATIONS (321Ko) publié le 21/07/2025 à 08:28
372025 APPROBATION CONVENTION SALLE 4 SAISONS PAROISSE (425Ko) publié le 21/07/2025 à 08:28
362025 APPROBATION DU PRIX DU REPAS API RESTAURATION (390Ko) publié le 15/07/2025 à 11:27
352025 ACQUISITION D'UNE TABLE DE PING PONG POUR GARDERIE (321Ko) publié le 15/07/2025 à 11:27
342025 SUBVENTION AU SOU DES ECOLE POUR ACHAT DE FLEURS (351Ko) publié le 15/07/2025 à 11:26
332025 TARIF LOCATION CANTINE 31 MAI 2025 (356Ko) publié le 15/07/2025 à 11:26
322025 CESSION DU MATERIEL AU PROFIT DE LA SNC CAFE DE LA COTE (485Ko) publié le 15/07/2025 à 11:24
312025 BAIL COMMERCIAL SNC LE CAFE DE LA COTE (740Ko) publié le 15/07/2025 à 11:23
302025 TRAVAUX TOITURES BATIMENTS CHOIX DE L'ENTREPRISE (350Ko) publié le 15/07/2025 à 11:23
292025 MUTUALISATION APPROBATION CONVENTION SERVICES COMMUN (543Ko) publié le 15/07/2025 à 11:23

REUNION DU 15 MAI 2025

COMPTE RENDU (531Ko) publié le 15/07/2025 à 11:22
LISTE DES DELIBERATIONS (193Ko) publié le 01/07/2025 à 09:49
282025 BAIL COMMERCIAL scp VAUDIER PAVERO (681Ko) publié le 01/07/2025 à 09:49

REUNION DU 09 AVRIL 2025

COMPTE RENDU (1716Ko) publié le 15/05/2025 à 10:48
LISTE DES DELIBERATIONS (273Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47
272025 MUTUALISATION FORMATION ROANNAIS AGGLOMERATION (521Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47
262025 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT SUITE A LA NOMINATION D'UN AGENT (378Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47
252025 SUBVENTION ADMR DE VILLEMONTAIS (411Ko) publié le 15/05/2025 à 10:46
242025 SUBVETNION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (368Ko) publié le 15/05/2025 à 10:45
232025 PARTICIPATION FORFAITS ECOLE PRIVEE 2025 (427Ko) publié le 15/05/2025 à 10:45
222025 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX (397Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43
212025 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 (333Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43
202025 AFFECTATION DU RESULTAT (319Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43

REUNION DU 19 MARS 2025

COMPTE RENDU (2617Ko) publié le 11/04/2025 à 08:11
LISTE DES DELIBERATIONS (293Ko) publié le 10/04/2025 à 08:05
192025 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT SUITE A LA NOMINATION D'UN AGENT DANS UNE AUTRE POSTE (571Ko) publié le 27/03/2025 à 11:04
182025 VENTE DE LA CURE : CHOIX DES AGENCES IMMOBILIERES MONTANT DU BIEN (376Ko) publié le 27/03/2025 à 11:03
172025 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MANDATEMENT DU CDG42 (1152Ko) publié le 27/03/2025 à 11:02
162025 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (435Ko) publié le 27/03/2025 à 11:02
152025 LEVEE DE L'EMPLACEMENT RESERVE SUR LA PARCELLE SECTION A NUMERO 1944 (453Ko) publié le 27/03/2025 à 11:01
142025 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 (405Ko) publié le 27/03/2025 à 11:00
132025 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 (447Ko) publié le 27/03/2025 à 11:00

Conseil Municipal du 24 Juin 2026

LISTE DES DELIBERATIONS (268Ko) publié le 28/09/2026 à 14:32
COMPTE RENDU (3220Ko) publié le 28/09/2026 à 13:51

REUNION DU 19 FEVRIER 2025

LISTE DES DELIBERATIONS (247Ko) publié le 10/04/2025 à 08:05
COMPTE RENDU (1390Ko) publié le 27/03/2025 à 10:56
122025 CADEAU DE MARIAGE POUR AGENT COMMUNAL (385Ko) publié le 28/02/2025 à 15:37
112025 SUBVENTION 2024 COMPLEMENTAIRE APEL (381Ko) publié le 21/02/2025 à 16:49
102025 ATTRIBUTION SUBVENTION APEL POUR VOYAGE SCOLAIRE (378Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48
092025 CONVENTION BROYEUR DE VEGETAUX (597Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48
082025 PROROGATION CREDIT RELAIS (488Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48

REUNION DU 16 JANVIER 2025

COMPTE RENDU (2824Ko) publié le 10/04/2025 à 08:04
LISTE DES DELIBERATIONS (316Ko) publié le 21/02/2025 à 16:47
072025 VENTE PARCELLE A 1182 (442Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45
062025 VENTE PARCELLE B154 (443Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45
052025 DETR (426Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45
042025 AMENDE DE POLICE (356Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45
032025 AUTORISATION DE CREDIT (405Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44
022025 ADHESION PREVOYANCE (1128Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44
012025 ATTRIBUTION DE COMPENSATION (570Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44

Réunion du 27 Juillet 2026

Compte-Rendu (230Ko) publié le 28/09/2026 à 14:50
LISTE DES DELIBERATIONS (252Ko) publié le 28/09/2026 à 14:33