Conseils Municipaux de Villemontais

Retrouvez les arrêtés et les délibérations du Conseil Municipal de Villemontais

REUNION DU 9 OCTOBRE 2025

LISTE DES DELIBERATIONS (279Ko) publié le 13/10/2025 à 16:27
472025 TARIF LOCATION SALLE ERA BOOM HALLOWEEN (358Ko) publié le 10/10/2025 à 16:07
462025 VENTE DE LA CURE NOUVEAU MONTANT (331Ko) publié le 10/10/2025 à 16:06
452025 ACCEPTATION DEVIS POUR FENETRES SALLE ERA (391Ko) publié le 10/10/2025 à 16:06
442025 MODIFICATION SIMPLIFIEE DE NON REALISATION (1362Ko) publié le 10/10/2025 à 16:05
432025 ADHESION MUTUELLE (1305Ko) publié le 10/10/2025 à 16:04
422025 VENTE PARCELLE DE TERRAIN (428Ko) publié le 10/10/2025 à 16:03

REUNION DU 04 SEPTEMBRE 2025

412025 CESSION A TITRE GRATUIT BARNUM PAR LA REGION (371Ko) publié le 09/09/2025 à 08:36
402025 TARIF EXCEPTIONNEL LOCATION CANTINE (360Ko) publié le 09/09/2025 à 08:36
392025 BAIL POUR LOGEMENT (443Ko) publié le 09/09/2025 à 08:35
382025 RIFSEEP (2141Ko) publié le 09/09/2025 à 08:35

REUNION DU 24 JUIN 2025

LISTE DES DELIBERATIONS (321Ko) publié le 21/07/2025 à 08:28
372025 APPROBATION CONVENTION SALLE 4 SAISONS PAROISSE (425Ko) publié le 21/07/2025 à 08:28
362025 APPROBATION DU PRIX DU REPAS API RESTAURATION (390Ko) publié le 15/07/2025 à 11:27
352025 ACQUISITION D'UNE TABLE DE PING PONG POUR GARDERIE (321Ko) publié le 15/07/2025 à 11:27
342025 SUBVENTION AU SOU DES ECOLE POUR ACHAT DE FLEURS (351Ko) publié le 15/07/2025 à 11:26
332025 TARIF LOCATION CANTINE 31 MAI 2025 (356Ko) publié le 15/07/2025 à 11:26
322025 CESSION DU MATERIEL AU PROFIT DE LA SNC CAFE DE LA COTE (485Ko) publié le 15/07/2025 à 11:24
312025 BAIL COMMERCIAL SNC LE CAFE DE LA COTE (740Ko) publié le 15/07/2025 à 11:23
302025 TRAVAUX TOITURES BATIMENTS CHOIX DE L'ENTREPRISE (350Ko) publié le 15/07/2025 à 11:23
292025 MUTUALISATION APPROBATION CONVENTION SERVICES COMMUN (543Ko) publié le 15/07/2025 à 11:23

REUNION DU 15 MAI 2025

COMPTE RENDU (531Ko) publié le 15/07/2025 à 11:22
LISTE DES DELIBERATIONS (193Ko) publié le 01/07/2025 à 09:49
282025 BAIL COMMERCIAL scp VAUDIER PAVERO (681Ko) publié le 01/07/2025 à 09:49

REUNION DU 09 AVRIL 2025

COMPTE RENDU (1716Ko) publié le 15/05/2025 à 10:48
LISTE DES DELIBERATIONS (273Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47
272025 MUTUALISATION FORMATION ROANNAIS AGGLOMERATION (521Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47
262025 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT SUITE A LA NOMINATION D'UN AGENT (378Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47
252025 SUBVENTION ADMR DE VILLEMONTAIS (411Ko) publié le 15/05/2025 à 10:46
242025 SUBVETNION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (368Ko) publié le 15/05/2025 à 10:45
232025 PARTICIPATION FORFAITS ECOLE PRIVEE 2025 (427Ko) publié le 15/05/2025 à 10:45
222025 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX (397Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43
212025 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 (333Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43
202025 AFFECTATION DU RESULTAT (319Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43

REUNION DU 19 MARS 2025

COMPTE RENDU (2617Ko) publié le 11/04/2025 à 08:11
LISTE DES DELIBERATIONS (293Ko) publié le 10/04/2025 à 08:05
192025 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT SUITE A LA NOMINATION D'UN AGENT DANS UNE AUTRE POSTE (571Ko) publié le 27/03/2025 à 11:04
182025 VENTE DE LA CURE : CHOIX DES AGENCES IMMOBILIERES MONTANT DU BIEN (376Ko) publié le 27/03/2025 à 11:03
172025 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MANDATEMENT DU CDG42 (1152Ko) publié le 27/03/2025 à 11:02
162025 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (435Ko) publié le 27/03/2025 à 11:02
152025 LEVEE DE L'EMPLACEMENT RESERVE SUR LA PARCELLE SECTION A NUMERO 1944 (453Ko) publié le 27/03/2025 à 11:01
142025 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 (405Ko) publié le 27/03/2025 à 11:00
132025 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 (447Ko) publié le 27/03/2025 à 11:00

REUNION DU 19 FEVRIER 2025

LISTE DES DELIBERATIONS (247Ko) publié le 10/04/2025 à 08:05
COMPTE RENDU (1390Ko) publié le 27/03/2025 à 10:56
122025 CADEAU DE MARIAGE POUR AGENT COMMUNAL (385Ko) publié le 28/02/2025 à 15:37
112025 SUBVENTION 2024 COMPLEMENTAIRE APEL (381Ko) publié le 21/02/2025 à 16:49
102025 ATTRIBUTION SUBVENTION APEL POUR VOYAGE SCOLAIRE (378Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48
092025 CONVENTION BROYEUR DE VEGETAUX (597Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48
082025 PROROGATION CREDIT RELAIS (488Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48

REUNION DU 16 JANVIER 2025

COMPTE RENDU (2824Ko) publié le 10/04/2025 à 08:04
LISTE DES DELIBERATIONS (316Ko) publié le 21/02/2025 à 16:47
072025 VENTE PARCELLE A 1182 (442Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45
062025 VENTE PARCELLE B154 (443Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45
052025 DETR (426Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45
042025 AMENDE DE POLICE (356Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45
032025 AUTORISATION DE CREDIT (405Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44
022025 ADHESION PREVOYANCE (1128Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44
012025 ATTRIBUTION DE COMPENSATION (570Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44

REUNION DU 13 NOVEMBRE

COMPTE RENDU (3248Ko) publié le 27/03/2025 à 10:56
LISTE DES DELIBERATIONS (553Ko) publié le 09/01/2025 à 13:47
512024 DETR EXERCICE 2025 RENOVATION THERMIQUE BATIMENT COMMUNAL (405Ko) publié le 21/11/2024 à 11:21
502024 DETR EXERCICE 2025 RENOVATION THERMIQUE TOITURE CANTINE (412Ko) publié le 21/11/2024 à 11:21
492024 DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME VOIRIE 2025 (368Ko) publié le 21/11/2024 à 11:20
482024 ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2024 ASSOCIATIONS (392Ko) publié le 20/11/2024 à 09:47
472024 REFECTION SOL SALLE OMNISPORTS ENVELOPPE SOLIDARITE (392Ko) publié le 20/11/2024 à 09:45
462024 REFECTION TOIT BATIMENT COMMUNAL ENVELOPPE DE SOLIDARITE (376Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
452024 REFECTION TOIT LOCAL COMMUNAL ENVELOPPE DE SOLIDARITE (374Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
442024 REFECTION TOIT CANTINE ENVELOPPE DE SOLIDARITE (390Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
432024 TARIFS SALLES COMMUNALES DE VILLEMONTAIS POUR PERSONNE TRAVAILLANT SUR LA COMMUNE (330Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43
422024 LOCATION SALLE ERA POUR ASSOCIATION EXTERIEURE (371Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43
412024 DECISION MODIFICATIVE N°3 (347Ko) publié le 20/11/2024 à 09:42

REUNION DU 30 SEPTEMBRE

COMPTE RENDU (533Ko) publié le 09/01/2025 à 13:48
LISTE DES DELIBERATIONS (209Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28
402024 AVENANT 1 ROANNAIS AGGLO PLAN DE FORMATION (443Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28
392024 CHOIX DE L'ENTREPRISE VOIRIE 2024 (355Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28

REUNION DU 05 SEPTEMBRE

COMPTE RENDU (713Ko) publié le 10/01/2025 à 15:37
LISTE DES DELIBERATIONS (232Ko) publié le 03/10/2024 à 09:24
382024 APPROBATION CONVENTION DE MISE EN RESEAU DES MEDIATHEQUES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (330Ko) publié le 11/09/2024 à 08:22
372024 APPROBATION AVENANT CONVENTION API RESTAURATION AVEC ALTERNATIVE A LA VIANDE ET VEGETARIENNE (404Ko) publié le 11/09/2024 à 08:21
362024 BAIL POUR LOGEMENT AU-DESSUS DE L'ECOLE PUBLIQUE (450Ko) publié le 11/09/2024 à 08:20

REUNION DU 24 JUIN 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (243Ko) publié le 03/07/2024 à 08:31
352024 APPROBATION DE LA VENTE D'UNE PARCELLE SECTION A N° 1724 A M. JOURDA DIDIER (396Ko) publié le 02/07/2024 à 15:21
342024 CHARTE DE LA DOTATION POUR L'INVESTISSEMENT COMMUNAL (473Ko) publié le 02/07/2024 à 15:20
332024 ADOPTION DU RAPPORT TRIENNAL D'ARTIFICIALISATION DES SOLS (435Ko) publié le 02/07/2024 à 15:19
322024 AVIS SUR LE PROJET PROGRAMME LOCAT DE L'HABITAT 2025 2030 (493Ko) publié le 02/07/2024 à 15:19

REUNION DU 30 MAI 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (250Ko) publié le 03/10/2024 à 09:25
312024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS FONCTIONNEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (435Ko) publié le 02/07/2024 à 15:22
302024 APPROBATION DU PRIX DU REPAS COMPLET 5 ELEMENTS SANS LE PAIN API RESTAURATION (376Ko) publié le 03/06/2024 à 10:11
292024 MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE (517Ko) publié le 03/06/2024 à 10:10
282024 APPROBATION DE CONVENTION INSTRUCTION ACTES PUBLICITE ROANNAIS AGGLOMERATION (541Ko) publié le 03/06/2024 à 10:10
272024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INVESTISSEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (500Ko) publié le 03/06/2024 à 10:09