Retrouvez les arrêtés et les délibérations du Conseil Municipal de Villemontais
REUNION DU 09 AVRIL 2025COMPTE RENDU (1716Ko) publié le 15/05/2025 à 10:48LISTE DES DELIBERATIONS (273Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47272025 MUTUALISATION FORMATION ROANNAIS AGGLOMERATION (521Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47262025 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT SUITE A LA NOMINATION D'UN AGENT (378Ko) publié le 15/05/2025 à 10:47252025 SUBVENTION ADMR DE VILLEMONTAIS (411Ko) publié le 15/05/2025 à 10:46242025 SUBVETNION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (368Ko) publié le 15/05/2025 à 10:45232025 PARTICIPATION FORFAITS ECOLE PRIVEE 2025 (427Ko) publié le 15/05/2025 à 10:45222025 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX (397Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43212025 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 (333Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43202025 AFFECTATION DU RESULTAT (319Ko) publié le 15/05/2025 à 10:43REUNION DU 19 MARS 2025COMPTE RENDU (2617Ko) publié le 11/04/2025 à 08:11LISTE DES DELIBERATIONS (293Ko) publié le 10/04/2025 à 08:05192025 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT SUITE A LA NOMINATION D'UN AGENT DANS UNE AUTRE POSTE (571Ko) publié le 27/03/2025 à 11:04182025 VENTE DE LA CURE : CHOIX DES AGENCES IMMOBILIERES MONTANT DU BIEN (376Ko) publié le 27/03/2025 à 11:03172025 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MANDATEMENT DU CDG42 (1152Ko) publié le 27/03/2025 à 11:02162025 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (435Ko) publié le 27/03/2025 à 11:02152025 LEVEE DE L'EMPLACEMENT RESERVE SUR LA PARCELLE SECTION A NUMERO 1944 (453Ko) publié le 27/03/2025 à 11:01142025 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 (405Ko) publié le 27/03/2025 à 11:00132025 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 (447Ko) publié le 27/03/2025 à 11:00REUNION DU 19 FEVRIER 2025LISTE DES DELIBERATIONS (247Ko) publié le 10/04/2025 à 08:05COMPTE RENDU (1390Ko) publié le 27/03/2025 à 10:56122025 CADEAU DE MARIAGE POUR AGENT COMMUNAL (385Ko) publié le 28/02/2025 à 15:37112025 SUBVENTION 2024 COMPLEMENTAIRE APEL (381Ko) publié le 21/02/2025 à 16:49102025 ATTRIBUTION SUBVENTION APEL POUR VOYAGE SCOLAIRE (378Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48092025 CONVENTION BROYEUR DE VEGETAUX (597Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48082025 PROROGATION CREDIT RELAIS (488Ko) publié le 21/02/2025 à 16:48REUNION DU 16 JANVIER 2025COMPTE RENDU (2824Ko) publié le 10/04/2025 à 08:04LISTE DES DELIBERATIONS (316Ko) publié le 21/02/2025 à 16:47072025 VENTE PARCELLE A 1182 (442Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45062025 VENTE PARCELLE B154 (443Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45052025 DETR (426Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45042025 AMENDE DE POLICE (356Ko) publié le 21/02/2025 à 16:45032025 AUTORISATION DE CREDIT (405Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44022025 ADHESION PREVOYANCE (1128Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44012025 ATTRIBUTION DE COMPENSATION (570Ko) publié le 21/02/2025 à 16:44REUNION DU 13 NOVEMBRECOMPTE RENDU (3248Ko) publié le 27/03/2025 à 10:56LISTE DES DELIBERATIONS (553Ko) publié le 09/01/2025 à 13:47512024 DETR EXERCICE 2025 RENOVATION THERMIQUE BATIMENT COMMUNAL (405Ko) publié le 21/11/2024 à 11:21502024 DETR EXERCICE 2025 RENOVATION THERMIQUE TOITURE CANTINE (412Ko) publié le 21/11/2024 à 11:21492024 DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME VOIRIE 2025 (368Ko) publié le 21/11/2024 à 11:20482024 ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2024 ASSOCIATIONS (392Ko) publié le 20/11/2024 à 09:47472024 REFECTION SOL SALLE OMNISPORTS ENVELOPPE SOLIDARITE (392Ko) publié le 20/11/2024 à 09:45462024 REFECTION TOIT BATIMENT COMMUNAL ENVELOPPE DE SOLIDARITE (376Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44452024 REFECTION TOIT LOCAL COMMUNAL ENVELOPPE DE SOLIDARITE (374Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44442024 REFECTION TOIT CANTINE ENVELOPPE DE SOLIDARITE (390Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44432024 TARIFS SALLES COMMUNALES DE VILLEMONTAIS POUR PERSONNE TRAVAILLANT SUR LA COMMUNE (330Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43422024 LOCATION SALLE ERA POUR ASSOCIATION EXTERIEURE (371Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43412024 DECISION MODIFICATIVE N°3 (347Ko) publié le 20/11/2024 à 09:42REUNION DU 30 SEPTEMBRE COMPTE RENDU (533Ko) publié le 09/01/2025 à 13:48LISTE DES DELIBERATIONS (209Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28402024 AVENANT 1 ROANNAIS AGGLO PLAN DE FORMATION (443Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28392024 CHOIX DE L'ENTREPRISE VOIRIE 2024 (355Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28REUNION DU 05 SEPTEMBRECOMPTE RENDU (713Ko) publié le 10/01/2025 à 15:37LISTE DES DELIBERATIONS (232Ko) publié le 03/10/2024 à 09:24382024 APPROBATION CONVENTION DE MISE EN RESEAU DES MEDIATHEQUES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (330Ko) publié le 11/09/2024 à 08:22372024 APPROBATION AVENANT CONVENTION API RESTAURATION AVEC ALTERNATIVE A LA VIANDE ET VEGETARIENNE (404Ko) publié le 11/09/2024 à 08:21362024 BAIL POUR LOGEMENT AU-DESSUS DE L'ECOLE PUBLIQUE (450Ko) publié le 11/09/2024 à 08:20REUNION DU 24 JUIN 2024LISTE DES DELIBERATIONS (243Ko) publié le 03/07/2024 à 08:31352024 APPROBATION DE LA VENTE D'UNE PARCELLE SECTION A N° 1724 A M. JOURDA DIDIER (396Ko) publié le 02/07/2024 à 15:21342024 CHARTE DE LA DOTATION POUR L'INVESTISSEMENT COMMUNAL (473Ko) publié le 02/07/2024 à 15:20332024 ADOPTION DU RAPPORT TRIENNAL D'ARTIFICIALISATION DES SOLS (435Ko) publié le 02/07/2024 à 15:19322024 AVIS SUR LE PROJET PROGRAMME LOCAT DE L'HABITAT 2025 2030 (493Ko) publié le 02/07/2024 à 15:19REUNION DU 30 MAI 2024LISTE DES DELIBERATIONS (250Ko) publié le 03/10/2024 à 09:25312024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS FONCTIONNEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (435Ko) publié le 02/07/2024 à 15:22302024 APPROBATION DU PRIX DU REPAS COMPLET 5 ELEMENTS SANS LE PAIN API RESTAURATION (376Ko) publié le 03/06/2024 à 10:11292024 MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE (517Ko) publié le 03/06/2024 à 10:10282024 APPROBATION DE CONVENTION INSTRUCTION ACTES PUBLICITE ROANNAIS AGGLOMERATION (541Ko) publié le 03/06/2024 à 10:10272024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INVESTISSEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (500Ko) publié le 03/06/2024 à 10:09