L'Habitat et L'Urbanisme au coeur des discussions

L'URBANISME

PLU

Telecharger PLAN ZONAGE NORD (1425Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN ZONAGE SUD (1527Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN ZONAGE BOURG (1361Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger REGLEMENT DU PLU (4924Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN SUP NORD (1206Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN SUP SUD (1018Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN RESEAU AEP NORD (1303Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN RESEAU AEP SUD (1199Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN RESEAU AEP CENTRE BOURG (1058Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN RESEAU ASS CENTRE BOURG (1073Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger PLAN PAEN VILLEMONTAIS (3269Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger REGLEMENTATION BOISEMENT (2023Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

DEMARCHES ADMINISTRATIVES

IMPRIMES CERTIFICAT D'URBANISME (290Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AUTORISATION DE VOIRIE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
IMPRIMES PERMIS DE CONSTRUIRE (8744Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
GUIDE PERMIS DE CONSTRUIRE (3567Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
IMPRIMES DECLARATION PREALABLES (1731Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
GUIDE DECLARATION PREALABLE (1893Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29