Arrêtés

Arrêtés du Maire

Arrêté 982026 (301Ko) publié le 16/10/2026 à 16:08
Réglementation circulation Bal du 16/10/2026
Arrêté 972026 (603Ko) publié le 16/10/2026 à 15:58
Arrêté portant opposition au transfert des pouvoirs de Police spéciale au président de Roannais Agglomération
Arrêté portant Permission de voirie (1144Ko) publié le 16/10/2026 à 15:57
Chemin de la Côte
Arrêté portant Permission de voirie (1138Ko) publié le 16/10/2026 à 15:56
Rue Saint Martin
Arrêté Règlementation de la circulation (348Ko) publié le 16/10/2026 à 15:55
Rue Saint Martin
Arrêté portant Permission de voirie (1131Ko) publié le 16/10/2026 à 15:54
Chemin de la Rochette
Arrêté Règlementation de la circulation (356Ko) publié le 16/10/2026 à 15:53
Chemin de la Rochette
ARR762026 Limitation provisoire de certains usages de l'eau issue du réseau d'eau potable sur la commune (827Ko) publié le 25/08/2026 à 14:35
Arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l'eau issue du réseau d'eau potable sur la commune
ARRETE DE CIRCULATION N° ARR75-2026 (343Ko) publié le 28/07/2026 à 07:58
ARRETE PERMISSION DE VOIRIE (954Ko) publié le 30/06/2026 à 08:40
ARRETE DE CIRCULATION ARR632026 (302Ko) publié le 30/06/2026 à 08:38
ARRETE ARR622026 (327Ko) publié le 30/06/2026 à 08:37
ARRETE DU MAIRE ARR612026 (419Ko) publié le 26/06/2026 à 10:24
ARRETE 542026 permission de voirie ch pierre à bois (1378Ko) publié le 02/06/2026 à 08:24
ARRETE 552026 CIRCULATION RUE SAINT MARTIN (325Ko) publié le 02/06/2026 à 08:21
ARR502026 (325Ko) publié le 28/05/2026 à 08:40
Règlementation de la circulation Route du Col du Bouchet
ARR512026 (1198Ko) publié le 28/05/2026 à 08:39
Permission de Voirie Route du Col du Bouchet
ARR602025 VOIRIE 2026 (326Ko) publié le 04/12/2025 à 11:28
ARR582025 TRAVAUX CEGELEC (327Ko) publié le 02/12/2025 à 14:51
ARR572025 TRAVAUX CHEMIN DES PLACES (308Ko) publié le 27/11/2025 à 14:38
ARR562025 THD42 COMPAGNIE DES TELECOMS (386Ko) publié le 27/11/2025 à 14:38
ARR552025 TRAVAUX CHEMIN DE MURAT (308Ko) publié le 27/11/2025 à 14:37
ARR542025 TERRAIN DE FOOT (289Ko) publié le 27/11/2025 à 14:36
ARR532025 TRAVAUX CHEMIN CLAIR MATIN (10Ko) publié le 27/11/2025 à 14:35
ARR522025 THD42 HBS (369Ko) publié le 12/11/2025 à 15:41
ARR512025 THD42 (375Ko) publié le 04/11/2025 à 13:42
ARR502025 BOUYGUES (409Ko) publié le 04/11/2025 à 13:41
ARR462025 CLOTURE DE REGIE CCAS (441Ko) publié le 04/11/2025 à 13:40
ARR452025 CLOTURE DE REGIE (452Ko) publié le 04/11/2025 à 13:40
ARR442025 SAUR CHEMIN DE FONTENAY (328Ko) publié le 04/11/2025 à 13:39
ARR432025 REALITES ENVIRONNEMENT (406Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
ARR422025 CHEMIN DE LA ROCHETTE (272Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
ARR412025 TRAVAUX (287Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
ARR402025 TREILLE EN COTE ROANNAISE (386Ko) publié le 07/10/2025 à 09:59
ARR392025 GENS DU VOYAGE (119Ko) publié le 07/10/2025 à 09:58
ARR382025BIS SUPPLEANTE REGIE CANTINE (385Ko) publié le 07/10/2025 à 09:58
ARR382025 CIRCULATION POUR BAL DU 17 OCTOBRE (304Ko) publié le 07/10/2025 à 09:57

ARRETES DEPARTEMENTAUX

Arrêté Préfectoral autorisant la vente de calendrier à domicile par l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers de la Loire (244Ko) publié le 28/09/2026 à 14:16
ARRETE PREFECTORAL N°96-2026 FEUX DE FORET (465Ko) publié le 31/07/2026 à 08:26
ARRETE N°95 -2026 PRISE DE MESURES TEMPORAIRES DE PREVENTION CONTRE LES RISQUES DE FEUX DE FORET ET D'ESPACES NATURELS (1261Ko) publié le 30/07/2026 à 09:58
ARRETE DT -26-0306 (315Ko) publié le 30/07/2026 à 09:15
Pour rappel ouverture et fermeture de la chasse
ARRETE N° DT 26-0537 PORTANT RECTIFICATION DE l'ARRETE N° DT 26-0306 (430Ko) publié le 30/07/2026 à 09:13
REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION 06 SEPTEMBRE 2026 (307Ko) publié le 29/07/2026 à 10:52
Portant autorisation de cueillette des myrtilles à l'aide d'instruments (501Ko) publié le 16/07/2026 à 12:25
Arrêté portant interdiction d'artifices de divertissement réalisés par des particuliers (67Ko) publié le 07/07/2026 à 12:29
Arrêté fixant la liste complémentaire destruction animaux nuisibles (134Ko) publié le 07/07/2026 à 12:27
arrêté préfectoral Secheresse (1896Ko) publié le 01/07/2026 à 10:17
Arrêté préfectoral (210Ko) publié le 17/06/2026 à 11:13
CIRCULAIRE PREFECTORALE DU 08 JUIN 2026 (1074Ko) publié le 08/06/2026 à 11:44
Ouverture et Fermeture chasse Département Loire (315Ko) publié le 28/05/2026 à 08:37
CHASSE (102Ko) publié le 27/03/2026 à 09:05
ARRETE RESTRICTION DES USAGES DE L'EAU (1687Ko) publié le 02/10/2025 à 11:38
ARRETE DE VOIRIE (218Ko) publié le 02/10/2025 à 11:38
ARRETE PREFECTORAL DT-25-0539 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DE CERTAINS USAGES DE L'EAU (12600Ko) publié le 25/08/2025 à 09:08
Veuillez trouver en pièce jointe l'arrêté n° DT-25-0539 relatif à l aggravation de la situation de sécheresse : la préfecture de la Loire passe la zone Pilat-Sud d’alerte à alerte renforcée, les zones de l’Aix et du Rhins-Sornin d’alerte renforcée à crise, le canal du Forez est placé en vigilance.
ARRETE N°DT-25-0513 LIMITATION PROVISOIRE DE CERTAINS USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT (8052Ko) publié le 20/08/2025 à 11:48
ARRETE RESTRICTIONS D'EAU DT-25-034 (1475Ko) publié le 30/07/2025 à 10:14
ARRETE CUEILLETTE MYRTILLES (471Ko) publié le 21/07/2025 à 11:59
ARRETE N°DT-25-0321 FIXANT LES DATES ET MODALITES DE CHASSE POUR LA CAMPANE 2025-2026 (701Ko) publié le 17/06/2025 à 11:04
arrêté préfectoral relatif au transport des bois ronds (7316Ko) publié le 13/06/2025 à 12:47
arrêté N°DS-2025-575 réglementant la police administrative des débits de boissons dans le département de la Loire (1517Ko) publié le 13/06/2025 à 09:24
ARRETE PREFECTORAL DU 05 JUIN 2025 (748Ko) publié le 10/06/2025 à 11:00
RESTRICTION EAU (905Ko) publié le 05/06/2025 à 09:12
AJUSTEMENT ARRETE SECHERESSE DEPARTEMENT DE LA LOIRE (10528Ko) publié le 26/05/2025 à 08:09

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