Arrêtés

12/01/2023

Arrêtés du Maire

ARR602025 VOIRIE 2026 (326Ko) publié le 04/12/2025 à 11:28
ARR582025 TRAVAUX CEGELEC (327Ko) publié le 02/12/2025 à 14:51
ARR572025 TRAVAUX CHEMIN DES PLACES (308Ko) publié le 27/11/2025 à 14:38
ARR562025 THD42 COMPAGNIE DES TELECOMS (386Ko) publié le 27/11/2025 à 14:38
ARR552025 TRAVAUX CHEMIN DE MURAT (308Ko) publié le 27/11/2025 à 14:37
ARR542025 TERRAIN DE FOOT (289Ko) publié le 27/11/2025 à 14:36
ARR532025 TRAVAUX CHEMIN CLAIR MATIN (10Ko) publié le 27/11/2025 à 14:35
ARR522025 THD42 HBS (369Ko) publié le 12/11/2025 à 15:41
ARR512025 THD42 (375Ko) publié le 04/11/2025 à 13:42
ARR502025 BOUYGUES (409Ko) publié le 04/11/2025 à 13:41
ARR462025 CLOTURE DE REGIE CCAS (441Ko) publié le 04/11/2025 à 13:40
ARR452025 CLOTURE DE REGIE (452Ko) publié le 04/11/2025 à 13:40
ARR442025 SAUR CHEMIN DE FONTENAY (328Ko) publié le 04/11/2025 à 13:39
ARR432025 REALITES ENVIRONNEMENT (406Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
ARR422025 CHEMIN DE LA ROCHETTE (272Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
ARR412025 TRAVAUX (287Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
ARR402025 TREILLE EN COTE ROANNAISE (386Ko) publié le 07/10/2025 à 09:59
ARR392025 GENS DU VOYAGE (119Ko) publié le 07/10/2025 à 09:58
ARR382025BIS SUPPLEANTE REGIE CANTINE (385Ko) publié le 07/10/2025 à 09:58
ARR382025 CIRCULATION POUR BAL DU 17 OCTOBRE (304Ko) publié le 07/10/2025 à 09:57
ARR182025 MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 DU PLU (630Ko) publié le 30/05/2025 à 10:01

ARRETES DEPARTEMENTAUX

ARRETE RESTRICTION DES USAGES DE L'EAU (1687Ko) publié le 02/10/2025 à 11:38
ARRETE DE VOIRIE (218Ko) publié le 02/10/2025 à 11:38
ARRETE PREFECTORAL DT-25-0539 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DE CERTAINS USAGES DE L'EAU (12600Ko) publié le 25/08/2025 à 09:08
Veuillez trouver en pièce jointe l'arrêté n° DT-25-0539 relatif à l aggravation de la situation de sécheresse : la préfecture de la Loire passe la zone Pilat-Sud d’alerte à alerte renforcée, les zones de l’Aix et du Rhins-Sornin d’alerte renforcée à crise, le canal du Forez est placé en vigilance.
ARRETE N°DT-25-0513 LIMITATION PROVISOIRE DE CERTAINS USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT (8052Ko) publié le 20/08/2025 à 11:48
ARRETE RESTRICTIONS D'EAU DT-25-034 (1475Ko) publié le 30/07/2025 à 10:14
ARRETE CUEILLETTE MYRTILLES (471Ko) publié le 21/07/2025 à 11:59
ARRETE N°DT-25-0321 FIXANT LES DATES ET MODALITES DE CHASSE POUR LA CAMPANE 2025-2026 (701Ko) publié le 17/06/2025 à 11:04
arrêté préfectoral relatif au transport des bois ronds (7316Ko) publié le 13/06/2025 à 12:47
arrêté N°DS-2025-575 réglementant la police administrative des débits de boissons dans le département de la Loire (1517Ko) publié le 13/06/2025 à 09:24
ARRETE PREFECTORAL DU 05 JUIN 2025 (748Ko) publié le 10/06/2025 à 11:00
RESTRICTION EAU (905Ko) publié le 05/06/2025 à 09:12
AJUSTEMENT ARRETE SECHERESSE DEPARTEMENT DE LA LOIRE (10528Ko) publié le 26/05/2025 à 08:09
CAMPAGNE CHASSE 2025 2026 (3544Ko) publié le 26/05/2025 à 08:08