Arrêtés
Arrêtés du Maire
- Arrêté portant règlementation de la circulation (358Ko) publié le 02/11/2026 à 13:07Arrêté valable du 01/01/2027 au 31/12/2027 autorisant la société SPIE a prendre des mesures d'interdiction de stationnement, de restriction de circulation en fonction de ses besoins dans le cadre de la maintenance (dépannage et entretien, travaux neufs des luminaires et lampadaires) sur l'ensemble de la commune.
- Arrêté portant règlementation de la circulation (445Ko) publié le 02/11/2026 à 13:02Autorisation du Camion UDAF a stationner les lundis matins (1fois par mois)
- Arrêté portant règlementation de la circulation (376Ko) publié le 02/11/2026 à 13:01Arrêté portant règlementation de la circulation - Chemin du Vignoble
- Arrêté portant Permission de voirie Chemin du Vignoble (1148Ko) publié le 02/11/2026 à 13:00
- Arrêté portant règlementation de la circulation (365Ko) publié le 02/11/2026 à 12:59Arrêté portant règlementation de la circulation - Chemin Vignes Vaques
- Arrêté 982026 (301Ko) publié le 16/10/2026 à 16:08Réglementation circulation Bal du 16/10/2026
- Arrêté 972026 (603Ko) publié le 16/10/2026 à 15:58Arrêté portant opposition au transfert des pouvoirs de Police spéciale au président de Roannais Agglomération
- Arrêté portant Permission de voirie (1144Ko) publié le 16/10/2026 à 15:57Chemin de la Côte
- Arrêté portant Permission de voirie (1138Ko) publié le 16/10/2026 à 15:56Rue Saint Martin
- Arrêté Règlementation de la circulation (348Ko) publié le 16/10/2026 à 15:55Rue Saint Martin
- Arrêté portant Permission de voirie (1131Ko) publié le 16/10/2026 à 15:54Chemin de la Rochette
- Arrêté Règlementation de la circulation (356Ko) publié le 16/10/2026 à 15:53Chemin de la Rochette
- ARR762026 Limitation provisoire de certains usages de l'eau issue du réseau d'eau potable sur la commune (827Ko) publié le 25/08/2026 à 14:35Arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l'eau issue du réseau d'eau potable sur la commune
- ARRETE DE CIRCULATION N° ARR75-2026 (343Ko) publié le 28/07/2026 à 07:58
- ARRETE PERMISSION DE VOIRIE (954Ko) publié le 30/06/2026 à 08:40
- ARRETE DE CIRCULATION ARR632026 (302Ko) publié le 30/06/2026 à 08:38
- ARRETE ARR622026 (327Ko) publié le 30/06/2026 à 08:37
- ARRETE DU MAIRE ARR612026 (419Ko) publié le 26/06/2026 à 10:24
- ARRETE 542026 permission de voirie ch pierre à bois (1378Ko) publié le 02/06/2026 à 08:24
- ARRETE 552026 CIRCULATION RUE SAINT MARTIN (325Ko) publié le 02/06/2026 à 08:21
- ARR502026 (325Ko) publié le 28/05/2026 à 08:40Règlementation de la circulation Route du Col du Bouchet
- ARR512026 (1198Ko) publié le 28/05/2026 à 08:39Permission de Voirie Route du Col du Bouchet
- ARR602025 VOIRIE 2026 (326Ko) publié le 04/12/2025 à 11:28
- ARR582025 TRAVAUX CEGELEC (327Ko) publié le 02/12/2025 à 14:51
- ARR572025 TRAVAUX CHEMIN DES PLACES (308Ko) publié le 27/11/2025 à 14:38
- ARR562025 THD42 COMPAGNIE DES TELECOMS (386Ko) publié le 27/11/2025 à 14:38
- ARR552025 TRAVAUX CHEMIN DE MURAT (308Ko) publié le 27/11/2025 à 14:37
- ARR542025 TERRAIN DE FOOT (289Ko) publié le 27/11/2025 à 14:36
- ARR532025 TRAVAUX CHEMIN CLAIR MATIN (10Ko) publié le 27/11/2025 à 14:35
- ARR522025 THD42 HBS (369Ko) publié le 12/11/2025 à 15:41
- ARR512025 THD42 (375Ko) publié le 04/11/2025 à 13:42
- ARR502025 BOUYGUES (409Ko) publié le 04/11/2025 à 13:41
- ARR462025 CLOTURE DE REGIE CCAS (441Ko) publié le 04/11/2025 à 13:40
- ARR452025 CLOTURE DE REGIE (452Ko) publié le 04/11/2025 à 13:40
- ARR442025 SAUR CHEMIN DE FONTENAY (328Ko) publié le 04/11/2025 à 13:39
- ARR432025 REALITES ENVIRONNEMENT (406Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
- ARR422025 CHEMIN DE LA ROCHETTE (272Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
- ARR412025 TRAVAUX (287Ko) publié le 07/10/2025 à 10:00
- ARR402025 TREILLE EN COTE ROANNAISE (386Ko) publié le 07/10/2025 à 09:59
- ARR392025 GENS DU VOYAGE (119Ko) publié le 07/10/2025 à 09:58
- ARR382025BIS SUPPLEANTE REGIE CANTINE (385Ko) publié le 07/10/2025 à 09:58
- ARR382025 CIRCULATION POUR BAL DU 17 OCTOBRE (304Ko) publié le 07/10/2025 à 09:57
ARRETES DEPARTEMENTAUX
- Arrêté DT-26-0720 (13292Ko) publié le 02/11/2026 à 12:49Arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le départment de la Loire
- ARRETE DT-26-0714 (231Ko) publié le 02/11/2026 à 12:41Arrêté portant autorisation des opérations administratives dans le département de la Loire
- Arrêté Préfectoral autorisant la vente de calendrier à domicile par l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers de la Loire (244Ko) publié le 28/09/2026 à 14:16
- ARRETE PREFECTORAL N°96-2026 FEUX DE FORET (465Ko) publié le 31/07/2026 à 08:26
- ARRETE N°95 -2026 PRISE DE MESURES TEMPORAIRES DE PREVENTION CONTRE LES RISQUES DE FEUX DE FORET ET D'ESPACES NATURELS (1261Ko) publié le 30/07/2026 à 09:58
- ARRETE DT -26-0306 (315Ko) publié le 30/07/2026 à 09:15Pour rappel ouverture et fermeture de la chasse
- ARRETE N° DT 26-0537 PORTANT RECTIFICATION DE l'ARRETE N° DT 26-0306 (430Ko) publié le 30/07/2026 à 09:13
- REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION 06 SEPTEMBRE 2026 (307Ko) publié le 29/07/2026 à 10:52
- Portant autorisation de cueillette des myrtilles à l'aide d'instruments (501Ko) publié le 16/07/2026 à 12:25
- Arrêté portant interdiction d'artifices de divertissement réalisés par des particuliers (67Ko) publié le 07/07/2026 à 12:29
- Arrêté fixant la liste complémentaire destruction animaux nuisibles (134Ko) publié le 07/07/2026 à 12:27
- arrêté préfectoral Secheresse (1896Ko) publié le 01/07/2026 à 10:17
- Arrêté préfectoral (210Ko) publié le 17/06/2026 à 11:13
- CIRCULAIRE PREFECTORALE DU 08 JUIN 2026 (1074Ko) publié le 08/06/2026 à 11:44
- Ouverture et Fermeture chasse Département Loire (315Ko) publié le 28/05/2026 à 08:37
- CHASSE (102Ko) publié le 27/03/2026 à 09:05
- ARRETE RESTRICTION DES USAGES DE L'EAU (1687Ko) publié le 02/10/2025 à 11:38
- ARRETE DE VOIRIE (218Ko) publié le 02/10/2025 à 11:38
- ARRETE PREFECTORAL DT-25-0539 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DE CERTAINS USAGES DE L'EAU (12600Ko) publié le 25/08/2025 à 09:08Veuillez trouver en pièce jointe l'arrêté n° DT-25-0539 relatif à l aggravation de la situation de sécheresse : la préfecture de la Loire passe la zone Pilat-Sud d’alerte à alerte renforcée, les zones de l’Aix et du Rhins-Sornin d’alerte renforcée à crise, le canal du Forez est placé en vigilance.
- ARRETE N°DT-25-0513 LIMITATION PROVISOIRE DE CERTAINS USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT (8052Ko) publié le 20/08/2025 à 11:48
- ARRETE RESTRICTIONS D'EAU DT-25-034 (1475Ko) publié le 30/07/2025 à 10:14
- ARRETE CUEILLETTE MYRTILLES (471Ko) publié le 21/07/2025 à 11:59
- ARRETE N°DT-25-0321 FIXANT LES DATES ET MODALITES DE CHASSE POUR LA CAMPANE 2025-2026 (701Ko) publié le 17/06/2025 à 11:04
- arrêté préfectoral relatif au transport des bois ronds (7316Ko) publié le 13/06/2025 à 12:47
- arrêté N°DS-2025-575 réglementant la police administrative des débits de boissons dans le département de la Loire (1517Ko) publié le 13/06/2025 à 09:24
- ARRETE PREFECTORAL DU 05 JUIN 2025 (748Ko) publié le 10/06/2025 à 11:00
- RESTRICTION EAU (905Ko) publié le 05/06/2025 à 09:12
- AJUSTEMENT ARRETE SECHERESSE DEPARTEMENT DE LA LOIRE (10528Ko) publié le 26/05/2025 à 08:09
Villemontais, Mardi 17 novembre 2026, 18 °C, Nuageux


